{"id":169,"date":"2015-01-05T15:14:22","date_gmt":"2015-01-05T15:14:22","guid":{"rendered":"http:\/\/www.phelansegur.com\/mentions-legales-2\/"},"modified":"2020-12-10T13:51:52","modified_gmt":"2020-12-10T13:51:52","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.phelansegur.com\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

La SCEA Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur tient \u00e0 jour le pr\u00e9sent site internet pour l\u2019usage personnel des personnes l\u00e9galement autoris\u00e9es \u00e0 consommer des boissons alcoolis\u00e9es, et ce dans les pays dans lesquels la consommation de boissons alcoolis\u00e9es est l\u00e9gale.<\/span><\/strong><\/p>\n

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT D’UTILISATION :<\/span><\/p>\n

L\u2019ensemble des sites est prot\u00e9g\u00e9 par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute repr\u00e9sentation ou pr\u00e9sentation de site, en tout ou partie ne pourra \u00eatre faite sans l\u2019accord du Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur. Le pr\u00e9sent site constitue une \u0153uvre dont le Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur est l\u2019auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La conception et le d\u00e9veloppement dudit site ont \u00e9t\u00e9 assur\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 iCom Business Services \u2013 10\/14, rue Jean Perrin \u2013 17000 La Rochelle ; http:\/\/www.icom-bs.com\/ Les photographies, textes, slogans, dessins, images, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores, ou non, ainsi que toutes oeuvres int\u00e9gr\u00e9s dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 du Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur, ou de tiers ayant autoris\u00e9 le Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur \u00e0 les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u0153uvres qui y sont reproduites sont autoris\u00e9es sous r\u00e9serve qu\u2019elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d\u2019information et\/ou qu\u2019elles soient conformes aux dispositions de l\u2019article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. A l\u2019exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l\u2019autorisation pr\u00e9alable du Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur, est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni de deux ans d\u2019emprisonnement et de 150 000 Euros d\u2019amende.<\/span><\/p>\n

DONNEES PERSONNELLES :<\/span><\/p>\n

Vous pouvez consulter ce site sans r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 ou donner la moindre information vous concernant. Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour r\u00e9pondre \u00e0 vos demandes d\u2019information, prise de rendez-vous, r\u00e9servations, etc. Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, le Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur ne se procurera pas d\u2019informations permettant de vous identifier personnellement, sauf celles que vous \u00eates amen\u00e9 \u00e0 nous communiquer en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site. Les informations que vous nous communiquerez (nom, pr\u00e9nom, adresse\u2026) seront consid\u00e9r\u00e9es comme confidentielles et pourront \u00eatre librement utilis\u00e9es, diffus\u00e9es et conserv\u00e9es par le Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales applicables et notamment de la Loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire, et ce \u00e0 des fins d\u2019enqu\u00eates, d\u2019analyses, d\u2019op\u00e9rations commerciales et de marketing. Aucune exploitation commerciale, m\u00eame partielle, des donn\u00e9es recueillies ne pourra \u00eatre effectu\u00e9e sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit du Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur, selon les circonstances. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 34 de la Loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification et de suppression des donn\u00e9es nominatives vous concernant. Pour l\u2019exercer, adressez-vous \u00e0 : Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur – 33180 Saint-Est\u00e8phe. Toutefois, tel que l\u2019exige la loi Informatique et Libert\u00e9s, nous vous informons que vos r\u00e9ponses sont facultatives et que le d\u00e9faut de r\u00e9ponse n\u2019entra\u00eenera aucune cons\u00e9quence particuli\u00e8re. N\u00e9anmoins, vos r\u00e9ponses doivent \u00eatre suffisantes pour nous permettre de traiter l\u2019information et ainsi valider votre demande.<\/p>\n

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE :<\/span><\/p>\n

L\u2019utilisateur utilise le site \u00e0 ses seuls risques. En aucun cas, le Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment pr\u00e9judice mat\u00e9riel, perte de donn\u00e9es ou de programme, pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s ou de l\u2019utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont li\u00e9s. Le contenu du site est pr\u00e9sent\u00e9 sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L\u2019acc\u00e8s aux produits et services pr\u00e9sent\u00e9s sur le site peut faire l\u2019objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays \u00e0 partir duquel la connexion est \u00e9tablie vous autorise \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 notre site.<\/p>\n

DROIT APPLICABLE :<\/span><\/p>\n

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MISE A JOUR DES INFORMATIONS COMMERCIALES :<\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes pages constituent une pr\u00e9sentation g\u00e9n\u00e9rale de la gamme des produits et services du Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur. Le Ch\u00e2teau Ph\u00e9lan S\u00e9gur se r\u00e9serve le droit de modifier les informations figurant dans le pr\u00e9sent site Internet, \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

CREDIT PHOTOS :<\/span><\/p>\n

Mathieu Gar\u00e7on<\/em>.
\nR\u00e9gion Aquitaine, Inventaire g\u00e9n\u00e9ral – Adrienne Barroche<\/em>, 2014.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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